Arrondissement de Saint-Claude. - état nominatif des réquisitonnaires et conscrits qui ont obtenu des congés définitifs, 4 germinal an IX - 1er ventôse an XII. - état des pétitions et arrêtés concernant les congés définitifs, 30 germinal an VIII-30 novembre 1803.

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Affaires militaires (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

Affaires militaires

Cote/Cotes extrêmes

Date

1790-1955

Importance matérielle

1683 articles

Modalités d'entrées

Versements des XIXe et XXe siècles de la préfecture ; versements des registres matricules militaires jusqu'en 2015 par le Bureau central de l''administration militaire de Pau.

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Mots clés lieux

Jura, département

Arrondissement de Saint-Claude. - état nominatif des réquisitonnaires et conscrits qui ont obtenu des congés définitifs, 4 germinal an IX - 1er ventôse an XII. - état des pétitions et arrêtés concernant les congés définitifs, 30 germinal an VIII-30 novembre 1803.

Cote/Cotes extrêmes

R1554

Autres Cotes

Lp2018 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1799-1804

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable