Population : recensements, 1954-1962. Agriculture : statistiques, 1951-1960. Enquêtes, 1945-1947. Déclarations de récoltes, 1955-1957. Rapport d'analyse des sols, 1965. Impôts directs (série G) Impôts directs : rôles d'impositions, 1900-1986 (un par décennie à compter de 1850). Etats des contributions : 1924-1983. Registre des déclarations pour les terrains à usage commercial ou industriel 1894-1971. Listes des contribuables assujettis, 1948.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : DENEZIERES

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Archives communales déposées : DENEZIERES

Cote/Cotes extrêmes

5E487/

Date

1734-1792

Importance matérielle

2 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Denezières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Population : recensements, 1954-1962. Agriculture : statistiques, 1951-1960. Enquêtes, 1945-1947. Déclarations de récoltes, 1955-1957. Rapport d'analyse des sols, 1965. Impôts directs (série G) Impôts directs : rôles d'impositions, 1900-1986 (un par décennie à compter de 1850). Etats des contributions : 1924-1983. Registre des déclarations pour les terrains à usage commercial ou industriel 1894-1971. Listes des contribuables assujettis, 1948.

Cote/Cotes extrêmes

5E487/46

Date

1894-1986

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Denezières, commune