Jury de révision : Listes nominatives, 1831-1834. Bataillon cantonal.- Conseil d'administration : nomination de membres, 1832 ; renseignements sur les chefs et état des dépenses pour sa formation, 1832-1834. Conseil de discipline : Listes nominatives des membres et registre d'écrou des condamnés, 1831-1832.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Jury de révision : Listes nominatives, 1831-1834. Bataillon cantonal.- Conseil d'administration : nomination de membres, 1832 ; renseignements sur les chefs et état des dépenses pour sa formation, 1832-1834. Conseil de discipline : Listes nominatives des membres et registre d'écrou des condamnés, 1831-1832.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P58

Date

1831-1835

Présentation du contenu

Les nomination et délibérations de 1832-1835 sont non communicables.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC en partie NC

Mots clés lieux

Bletterans, commune