Partage des parcours communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans 5 E 146/plans1-3.] indivis appelés "les petits bois" entre Aumur et Saint-Aubin : procès entre les deux communes (dossier avec procès-verbal et plan).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : AUMUR

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Archives communales déposées : AUMUR

Cote/Cotes extrêmes

5E146/

Date

1697-1952

Importance matérielle

1.7 ml

125 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Aumur a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1982 et 2007, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Biens communaux

Partage des parcours communaux [Voir à la fin du répertoire l'inventaire des plans 5 E 146/plans1-3.] indivis appelés "les petits bois" entre Aumur et Saint-Aubin : procès entre les deux communes (dossier avec procès-verbal et plan).

Cote/Cotes extrêmes

5E146/67

Date

1833-1840

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Aumur, commune