Administration du district de Saint-Claude sous la Révolution (1790-anIV)

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District de Saint-Claude

Cote/Cotes extrêmes

7L

Date

1790-1796

Biographie ou Histoire

Rappel institutionnel général

 

Les districts ont été créés en même temps que les départements, et leur administration composée sur le même modèle, avec des attributions plus limitées. Le Jura fut divisé en six districts, dont le ressort était calqué sur celui des anciens bailliages : Arbois (regroupant les bailliages d'Arbois et de Salins, et dont le siège fut d'abord fixé à Salins) (2 L), Dole (3 L), Lons-le-Saunier (4 L), Orgelet (5 L), Poligny (6 L) et Saint-Claude (7 L). La Constitution de l'an III supprima les districts, dont les archives furent alors transférées au chef-lieu du département.

Modalités d'entrées

Versements divers au début du XIXe s.

Mode de classement

 

Le plan de classement des fonds de districts du Jura reprend celui adopté pour l'administration du département, c'est-à-dire qu'il reprend les compétences administratives ou judiciaires dans l'ordre des séries modernes des archives départementales, de K, M à Y.

Conditions d'accès

Le fonds est communicable, sous réserve de l'état matériel et santiaire des documents.

Autre instrument de recherche

Christian Michel-Brevot, Administration du district de Saint-Claude (fonds 7 L). Répertoire numérique détaillé provisoire, sous la direction de Patricia Guyard, directrice, à partir de la reprise par Y. Cranga (1978- 1990) des inventaires antérieurs de P. Boyet, J. Prince (1968), et G. Mauduech (1978-1979) ; Montmorot, Archives départementales du Jura, 2010-2011. Accès à l'inventaire