Archives communales déposées : BRIOD

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Cote/Cotes extrêmes

5E508/

Date

1714-1960

Importance matérielle

1.1 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Briod a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales qui ont eu lieu en 1985 et 2007 conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Emprunt, 1891. Taxe municipale sur les chiens : rôle, 1861, 1878-1898 et 1903-1915 (un an sur cinq), registres des déclarations, 1860-1886, 1889-1906 et 1906-1909. Contribution sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1897-1906.

Cote/Cotes extrêmes

5E508/58

Date

1861-1915

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux