Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

Cote/Cotes extrêmes

3E/5647

Date

1793-1803

Présentation du contenu

Cahiers reliés dans les registres de Mutigney. Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII, voir au chef-lieu de canton, Montmirey. Manquent les actes de mariage de l'an III et l'an X. Pas de publications de mariage avant l'an X. Les actes de naissances de l'an III sont reliés avant ceux de l'année 1793.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé