Archives communales déposées : MIGNOVILLARD

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E136/

Date

1361-1939

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mignovillard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Recensement quinquennal nominatif.

Cote/Cotes extrêmes

5E136/p11

Date

1846-1962

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux