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Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Série communale : baptêmes, mai 1667 - avril 1711 ; mariages, août 1667 - avril 1720 ; sépultures, mai 1667 - décembre 1706.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/6

Date

1667-1720

Présentation du contenu

Les actes de 1667-1668 sont identiques au registre précédent.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux