Insalubrité des rues de la commune : état nominatif des habitants chargés de nettoyer et d'entretenir des portions de rues et de rigoles, arrêté de petite voirie sur l'adjudication des boues et égouts, délibération de la commission de salubrité publique, arrêtés municipaux, correspondance.

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Police, hygiène publique, justice (série I)

Hygiène publique et salubrité

Insalubrité des rues de la commune : état nominatif des habitants chargés de nettoyer et d'entretenir des portions de rues et de rigoles, arrêté de petite voirie sur l'adjudication des boues et égouts, délibération de la commission de salubrité publique, arrêtés municipaux, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5E7/112

Date

1826-1854

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