Projet d'aménagement de la forêt communale de Prémanon et Darbella, 1862-1863. Forêt communale de Prémanon et Darbella : aménagement, 1884-1885 et 1895-1897 ; révision d'aménagement, 1907-1908. Forêt des Tuffes : projet d'aménagement provisoire, 1916 ; plan, 1916 (voir 13 Fi 2620). Forêt sectionale de la Darbella : procès-verbal de révision de possibilité, 1932-1955, plan, 1932 (voir 13 Fi 2619). Forêt communale indivise de Longchaumois-Prémanon : révision d'aménagement, 1929-1958 Forêt sectionale de Prémanon : révision de possibilité, 1930-1943.

Archives communales déposées : PREMANON

Cote/Cotes extrêmes

5E633/

Date

1656-1986

Importance matérielle

4 ml

90 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/07/2003

Cote/Cotes extrêmes

5E633/74

Date

1862-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux