Organisations de subdivisions, 1873-1901. Règlements disciplinaires, 1860 et 1873. Procès-verbaux d'élections des sous-officiers et des caporaux, 1831. Liste d'élections au conseil supérieur, 1907. Nominations de lieutenant et sous-lieutenant, 1822 et 1883-1912. Contrôles et listes nominatives, 1852, 1898 et 1901. Engagements quinquennaux, 1901 et 1906.

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires [Jugement militaire (voir 5 E 286/p82) ; congés militaires (voir 5 E 286/p57) ; légion nationale (voir 5 E 286/p2*).] (série H)

Sapeurs-pompiers

Organisations de subdivisions, 1873-1901. Règlements disciplinaires, 1860 et 1873. Procès-verbaux d'élections des sous-officiers et des caporaux, 1831. Liste d'élections au conseil supérieur, 1907. Nominations de lieutenant et sous-lieutenant, 1822 et 1883-1912. Contrôles et listes nominatives, 1852, 1898 et 1901. Engagements quinquennaux, 1901 et 1906.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p65

Date

1831-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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