Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les reliures sont abîmées, attention à la manipulation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC microfilmé [substitution:1MI/1049]
Mots clés lieux
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