Archives communales déposées : PUPILLIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

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Délibérations du conseil municipal : registre.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/18

Date

1860-1925

Présentation du contenu

Les reliures sont abîmées, attention à la manipulation.

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC microfilmé [substitution:1MI/1049]

Mots clés lieux