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Archives communales déposées : ARSURE-ARSURETTE

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Cote/Cotes extrêmes

5E130/

Date

1749-1853

Importance matérielle

0.8 ml

7 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Arsure-Arsurette a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : naissances, mariages, décès.

Cote/Cotes extrêmes

5E130/5

Date

1803-1811

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Notes

L'année 1812 est reliée dans le registre d'Arsurette.

Mots clés lieux

Arsure-Arsurette, commune

Mots clés matières

ETAT CIVIL