Taxes sur les chiens, 1857-1929. Taxes sur les billards, 1871-1872. Taxes sur les vélocipèdes, 1894. Rôle sur les chevaux, 1812-1813. Rôle de rétribution du desservant, 1810-1812. Rôle de rétribution du taureau banal, 1809-1814. Rôle de rétribution du garde champêtre, 1809-1813.

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Archives communales déposées : PUPILLIN

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Archives communales déposées : PUPILLIN

Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

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Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Revenus et charges de la commune

Recettes

Cote/Cotes extrêmes

5E156/66-68

Taxes sur les chiens, 1857-1929. Taxes sur les billards, 1871-1872. Taxes sur les vélocipèdes, 1894. Rôle sur les chevaux, 1812-1813. Rôle de rétribution du desservant, 1810-1812. Rôle de rétribution du taureau banal, 1809-1814. Rôle de rétribution du garde champêtre, 1809-1813.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/67

Date

1809-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pupillin, commune