Aide à la recherche

Direction des services sociaux.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2405W

Date

1964-2008

Importance matérielle

23.5 ml

243 articles

Origine

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 27/03/2014

Modalités d'entrée : Versement

Autre instrument de recherche

se référer à l'instrument de recherche en PDF joint

{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesService d'accompagnement de l'établissement public communal chargé de l'accueil du handicap à Dole et dans sa région}BP et CA 1995

Cote/Cotes extrêmes

2405W221

Date

1994-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1997

Mots clés matières

ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL