Etat des restitutions d'amende adjugées au profit de la terre de Bletterans et Villevieux par jugement de la Réformation ; état des sommes touchées ensuite des jugements de la Réformation remises par l'abbé Mangin.

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Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives antérieures à 1789

Finances, impôts et comptabilité (série CC)

Comptes

Etat des restitutions d'amende adjugées au profit de la terre de Bletterans et Villevieux par jugement de la Réformation ; état des sommes touchées ensuite des jugements de la Réformation remises par l'abbé Mangin.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/170

Date

1769

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune