Archives communales déposées : REVIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Caisse d'Allocations familiales.- Prix décerné à une mère de famille à la fête des mères, 1944. Allocations familiales en agriculture : liste nominative des employeurs assujettis, 1937. Projet de formation du Comité communal des Allocations familiales (délibération), 1940.

Cote/Cotes extrêmes

5E403/126

Date

1940-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux