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Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

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Cote/Cotes extrêmes

5E72/

Date

1596-1971

Importance matérielle

1.8 ml

150 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pont-de-Poitte a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1980, 1991 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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Chemin vicinal de Pont de Poitte aux usines de la Saisse.- Anticipation de terrains faites sur des particuliers lors de son élargissement, 1841. Travaux aux C.V.O. N°1 de Pont de Poitte à Poitte, 1879 et 1958 ; N°2 de Poitte à Blesney et Thuron, 1882 avec plan, 1852 5 E (plan) 72/8 ; N°4 chemin des Forges, 1840 ; N°5 chemin dit de la Courbe, 1851-1854 ; N°6 entre Poitte et Blesney, 1853 et 1935 ; N°12 de Verges à Pont de Poitte, 1890-1893 ; chemin de la gare, 1920. Plantation d'arbres le long des chemins, 1857. Déblaiement des neiges, 1845-1900. Indemnité pour dommages causés sur la propriété d'un particulier par suite de travaux, 1851. Concessions individuelles d'alignement, 1849-1863.

Cote/Cotes extrêmes

5E72/116

Date

1841-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux