Archives communales déposées : ARLAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

Procès-verbal d'arpentage, 1818-1836 : d'adjudication, an IV-1907 ; d'estimation, 1912 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1816-1866 ; de reconnaissance, an V-1871 ; de balivage et martelage, 1811-1839 ; de délits, an VII ; délits forestiers : jugements, 1792-an III. Cahiers des charges pour la vente des coupes, 1821-1854.

Cote/Cotes extrêmes

5E201/136

Date

1792-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux