Anticipation sur la voie publique.

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)

Voirie en général

Voirie urbaine

Anticipation sur la voie publique.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p167

Date

1871-1883

Présentation du contenu

Voir plans de différentes rues du village et chemins vicinaux, 1810, cotés 5 E 286/plan4.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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