Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1449W/1-56

Date

1961-1995

Importance matérielle

3.2 ml

56 articles

Origine

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 03/04/1991

Modalités d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Documents consultables en salle de lecture selon la législation en vigueur.

Mots clés collectivités

Dossiers individuels d'accidents scolaires

Cote/Cotes extrêmes

1449W51

Autres Cotes

1449W50 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1978-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1990

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités