Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

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Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Recensement : listes, 1843 et sans date. Procès-verbal d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1831-1846 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, 1831 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1834-1843. Elections de chef de bataillon et porte-drapeau, 1832-1846. Procès-verbal d'installation du conseil de discipline du bataillon cantonal, 1832-1833. Organisations de bataillon, 1831-1843. Tirage au sort et désignation de jurés pour la formation du jury de révision, 1832, 1833 et 1840. Réglements, 1831. Relevés nominatifs, 1833. Etats des mutations : exercice, 1835. Bulletins individuels des citoyens mobilisables, sans date. Feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1831-1842.

Cote/Cotes extrêmes

5E54/32

Date

1831-1846

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux