Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Cote/Cotes extrêmes

3E/4010

Date

1793-1812

Présentation du contenu

Manquent les actes de naissances et de décès de l'an III, les actes de mariages de l'an XI. Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Moirans. Pas de publications de mariage avant l'an XIV. Cahiers de divorces pour la période 1793-an IV.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux