Constitution du conseil d'administration du bataillon de la Garde nationale de Toulouse-le-Château : liste des candidats proposés (1832). Formation du conseil de discipline : états nominatifs des candidats, arrêté préfectoral (1831-1834). Formation du jury de révision : état nominatif des candidats, correspondance (1831-1847).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Organisation

Constitution du conseil d'administration du bataillon de la Garde nationale de Toulouse-le-Château : liste des candidats proposés (1832). Formation du conseil de discipline : états nominatifs des candidats, arrêté préfectoral (1831-1834). Formation du jury de révision : état nominatif des candidats, correspondance (1831-1847).

Cote/Cotes extrêmes

5E/71

Date

1831-1847

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