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Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

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Cote/Cotes extrêmes

5E72/

Date

1596-1971

Importance matérielle

1.8 ml

150 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pont-de-Poitte a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1980, 1991 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Etudes des lignes Lyon-Besançon, 1845 ; Lons-le-Saunier à Tournus, 1852 ; Lons-le-Saunier à Saint-Claude embranchement sur Orgelet, 1895 ; Lons-le-Saunier à Genève, dite de la Faucille, 1910 ; pour desservir les usines Lemire, 1854. Chemin de fer de Bourg à Besançon.- Pétition pour création, 1858. Protestation contre la fermeture éventuelle de la ligne de Lons-le-Saunier à Champagnole et de la gare de Publy-Vevy, 1949. Locomotive routière à vapeur de Lons-le-Saunier à Clairvaux.- Demande d'autorisation de circuler sur Pont de Poitte, 1886. Transport en car.- Demande à la Régie départementale d'un abri pour les voyageurs et les colis, 1955.

Cote/Cotes extrêmes

5E72/124

Date

1822-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Pont-de-Poitte, commune