Délimitation de terrain entre la commune et un particulier, 1880, 5 E (plan)/561/21 plan de terrains lieu-dit en Boulans délimités en 1855, 1856-1857. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1790-1837.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)

Biens communaux

Délimitation de terrain entre la commune et un particulier, 1880, 5 E (plan)/561/21 plan de terrains lieu-dit en Boulans délimités en 1855, 1856-1857. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1790-1837.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P110

Date

1790-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune