Affouage.- Fixation de valeurs, rôles et condamnation à délivrer un lot d'affouage à un particulier.

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Archives communales déposées : ORBAGNA

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Archives communales déposées : ORBAGNA

Cote/Cotes extrêmes

5E342/

Date

1681-1972

Importance matérielle

0.6 ml

66 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/01/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/06/2009

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Affouage.- Fixation de valeurs, rôles et condamnation à délivrer un lot d'affouage à un particulier.

Cote/Cotes extrêmes

5E342/42

Date

1832-1926

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orbagna, commune

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