Population. Affaires économiques. Statistiques.

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Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Extraits des actes de mariages des registres d'état civil des communes des cantons de : Nozeroy (communes d'Arsure, Bief-du-Fourg, Communailles, Cuvier, Doye, Esserval-Tartre, La Favière, Froidefontaine, Gillois, Mièges, Mignovillard, Molpré, Nozeroy), 1807 - 1815; Orgelet (communes de Dompierre, Messia-les-Chambéria, Onoz, Sarrogna, Villette-les-Sarrogna), an VII - 1813; Les Planches-en-Montagne, (commune de Crans), an VIII; Poligny (communes d'Aumont, Barretaine, Le Bouchaud, Brainans, Chamole, Fay-en-Montagne, Oussières, Plasne, Le Ressart, Tourmont,Valempoulières), an VII - 1811; Rochefort (communes d'Amange, Eclans, Falletans, Gredisans, Gros-Buisson, Menotey, Rainans), an VII - 1810; Saint-Amour (communes d'Andelot-les-Saint-Amour, Balanod, Cessia, Chazelles, Digna, Graye-et-Charnay, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc-les-Saint-Amour, Nantey, Poisoux, Véria, Le Villard, Villette-les-Saint-Amour), an XII - 1816.

Cote/Cotes extrêmes

6M939

Date

1798-1816

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1816

Mots clés matières