Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Naissances an III-an V, an VII-1812, mariages an III-an V, an IX-1812, décès an III, an VI, an IX-1812, publications de mariage an XII-an XIII, 1808-1812, naissances, décès 1793-1812, mariages 1793-an II, an IV-an VI, an IX-1812, publications de mariage an V, an VI-1808, 1812.

Cote/Cotes extrêmes

3E/5083

Date

1794-1812

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Montmirey. Les publications de mariage de l'an V sont reliées dans les actes de mariage de l'an V ; les publications de mariage de l'an XIII sont reliées après celles de l'année 1807.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé