Aide à la recherche

Archives communales déposées : CHAUMERGY

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Procès-verbaux ; Plébiscite, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1897, 1905 et 1937 ; à l'Assemblée Nationale, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1880 ; au conseil municipal, 1837-1900 et nominations de maire et d'adjoints, 1843-1874.

Cote/Cotes extrêmes

5E514/36

Date

1851-1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chaumergy, commune