Dossiers d'agents n'ayant pas exercé de responsabilité particulière au sein du Conseil général (sélection :dossier d'agents dont le patronyme débute par B ou T).

Aide à la recherche

Personnel du Conseil général du Jura.

Déplier tous les niveaux

Personnel du Conseil général du Jura.

Cote/Cotes extrêmes

2693W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,2 ml

Origine

Département du Jura - Direction des ressources humaines - mission carrières et rémunérations

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/05/2021

Dossiers individuels de carrière de personnes nées en 1939 et 1940 (sélection)

Cote/Cotes extrêmes

2693W/1-2693W/2

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (communicables 50 après clotûre des dossiers.)

Dossiers d'agents n'ayant pas exercé de responsabilité particulière au sein du Conseil général (sélection :dossier d'agents dont le patronyme débute par B ou T).

Cote/Cotes extrêmes

2693W/2

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de {communicable 50 ans à partir de la date de clôture de chaque dossier.} (communicable 50 ans après la date de clôture de chaque dossier.)