Enquêtes annuelles de recensement de la population (échantillon géographique), 2012-2014

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2740W

Date

2012-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

1,55 ml

20 cotes

Origine

Institut national de la statistique et des études économiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/07/2022

Présentation du contenu

Dossier de fond (2012-2014) et dossiers d'enquête des communes de l'échantillon géographique permanent (2012-2014).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 2014

Cote/Cotes extrêmes

2740W2-20

Date

2012-2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Chaussin

Cote/Cotes extrêmes

2740W/12-2740W/17

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans