Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/07/2022
Présentation du contenu
Dossier de fond (2012-2014) et dossiers d'enquête des communes de l'échantillon géographique permanent (2012-2014).
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
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