2740W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/07/2022
Présentation du contenu
Dossier de fond (2012-2014) et dossiers d'enquête des communes de l'échantillon géographique permanent (2012-2014).
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.