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Archives communales déposées : ONOZ

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Cote/Cotes extrêmes

5E85/

Date

1642-1965

Importance matérielle

1.2 ml

34 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/06/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/06/2002

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Fonds communal d'Onoz (fonds déposé 5E85). Répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2002, 2021. Accéder à l'inventaire.

Procès-verbal de délimitation générale de la forêt communale et tracés géométriques, 1863-1866. Aménagement des bois communaux de la section de CHAVIA, 1834-1837.

Cote/Cotes extrêmes

5E85/24

Date

1834-1866

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Onoz, commune