Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Naissances, décès 1793-1811 ; publications de mariage 1793-an II, an XI-1810 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an IX-1811.

Cote/Cotes extrêmes

3E/7286

Date

1793-1811

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Saint-Claude. Divorces pour les périodes 1793-an II, an IV-an VI et pour l'an IX.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux