Archives communales déposées : ARINTHOD

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E75/

Date

1277-2000

Importance matérielle

6 ml

267 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/06/2010

Autre instrument de recherche

Inventaire du fonds en format textuel : J.-L. Vauchez, R. janssoone (P; Guyard, dir.), Fonds communal d'Arinthod, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012, dactyl., 20 pages (accès à l'inventaire)

Mots clés lieux

Revenus patrimoniaux.- Amodiation du droit de blérie à Claude et Joseph Flamier (1694). Adjudication du droit d'encavage (1710). Consultation au sujet du droit d'encavage (1775). Vente d'un arbre pour l'achat de seaux d'incendie (1749). Demande de création de deux nouvelles foires (1771).

Cote/Cotes extrêmes

5E75/221

Date

1694-1775

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux