Aide à la recherche

Archives communales déposées : BRERY

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

C.V.O. n°5 de Bréry à Montchauvier puis Saint-Lamain.- Anticipation : procès-verbal d'entreprise illicite sur la voie publique, exploit d'huissier, arrêtés du Conseil de préfecture, délibération municipale, correspondance (1827-1828). Réparation au lieu-dit au Champ du Fourg : procès-verbal d'adjudication des travaux, délibérations municipale (1841). Élargissement : plan parcellaire des terrains à acquérir, tableau nominatif des propriétaires, délibération municipale, correspondance (1845-1847).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/231

Date

1827-1847