Attribution d'armes : états nominatifs (1831). Nomination d'un officier responsable de l'entretien et de la conservation des armes : arrêté préfectoral (1834). Inspection des armes : feuilles d'appel (1838-1849). Désarmement : attestation de dépôt, état nominatif des citoyens ayant rendu leurs armes (1851). Réparation d'armes : courriers du préfet (1851-1855). Equipement vestimentaire : factures, bon de commande (1831).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Armement et équipement

Attribution d'armes : états nominatifs (1831). Nomination d'un officier responsable de l'entretien et de la conservation des armes : arrêté préfectoral (1834). Inspection des armes : feuilles d'appel (1838-1849). Désarmement : attestation de dépôt, état nominatif des citoyens ayant rendu leurs armes (1851). Réparation d'armes : courriers du préfet (1851-1855). Equipement vestimentaire : factures, bon de commande (1831).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/80

Date

1831-1855

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