Maintien des droits d'usage et de parcours de la commune : requête, arrêté et correspondance , an VI-1820.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux Terres - Bois (série N)

Bois

5 E 117/86-88 Forêt domaniale de la Mangette 1797-1892

Maintien des droits d'usage et de parcours de la commune : requête, arrêté et correspondance , an VI-1820.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/86

Date

1797-1820

Présentation du contenu

Voir aussi 5 E 117/3.

Dossier incomplet, deux pièces en mauvais état.

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Communicable

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