2757W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/11/2022
Présentation du contenu
Ce versement préparé par Madame Patricia Louvrier, assistante de direction chargée de la gestion des documents du Parc naturel régional du Haut-Jura, effectué le 10 novembre 2022 à partir de dossiers résiduels du classement effectué en 2009 par M. Toniutti, archiviste au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Jura, mesure 3 mètres linéaires. Son contenu disparate complète les quatre versements antérieurs du Parc, particulièrement 2654W et 2671W sur la promotion des savoir-faire locaux et la mise en valeur du patrimoine naturel et bâti. Il comporte en outre l'important dossier de révision de la charte du Parc en vigueur de 1998 à 2008. Lors du versement, trois autres dossiers ont été apportés qui ont trouvé place dans les versements 2671W (cote 74) et 2681 W (cotes 19 et 29) dont ils avaient été disjoints, ainsi que dans le fonds du SidaHJ 143J sous la cote 143J23. Ces trois inventaires ont été modifiés en conséquence.
Autre instrument de recherche
Voir l'inventaire complet en vision texturelle 2757W.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
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