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Archives communales déposées : FIED (LE)
Le fonds de la commune du Fied a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveu travail de classement pour le rendre conforme aux normes de description archivistiques.
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)
C.V.O. N° 1 du Fied aux granges Ladoye : limite et acquisition de terrain pour rectification 1872-1884. C.V.O. N° 3 du Fied à Lamart : limite et acquisition de terrain pour rectification, 1856-1857 et 1874 ; demande d'alignement pour construction, 1935-1936 C.V.O. N° 4 du Fied à Besain : limites et actes de cession de terrain pour élargissement, 1860-1876. C.V.O. N° 5 du Fied à Picarreau : acquisition de terrain pour ouverture, 1853, C.V.O. N° 7 des Abreuvoirs : actes d'acquisition de terrain pour élargissement, 1914. C.I.C. N° 15 de Poligny à Picarreau : acquisition d'immeuble pour élargissement, 1883, alignement pour construction, 1874-1896 ; création d'un poste de cantonnier, 1865 C.G.C. N° 68 de Poligny à Picarreau : travaux, 1899; acquisition de terrain, 1908-1936. Cession de terrain pour cause d'utilité publique, 1853. Répartitions aux chemins du chalet du Petit Fied, 1872. C.G.C. N° 43 de Sellières à Champagnole : prestation et création de ressources, 1873. Plan de la rectification du chemin vicinal entre le grand Fied et le petit, 1846, cote de rangement 13FI 2495, plan d'une partie du C.G.C. N° 5 et de l'élargissement du chemin vicinal du Fied (partie du bas) 1848, cote de rangement 13FI 2496. Situation des C.V.O., 1872-1884; budgets des C.V.O., 1890-1891 ; création des ressources, 1906, 1907 et 1910. Demande d'autorisation de construire un hangar joignant un sentier communal faite par Aspire TOURNIER, 1911. Nomination d'un cantonnier, 1907. Aliénation de terrain, 1857-1860. Déblaiement des neiges, 1880-1906. Classement des chemins, délibérations et correspondance, 1850-1957.
Évaluation, tris et éliminations, sort final