Population. Affaires économiques. Statistiques.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Etat des employés de tous les grades de la Régie de l'Enregistrement et des Domaines, an X. Etats des armuriers et des débitants de poudre à tirer. Interdiction, par le ministère de l'Intérieur, de fournir des renseignements sur les biens aliénés des émigrés, 1824, 1825. Droit de mouture pour les meuniers, 1822.

Cote/Cotes extrêmes

6M1094

Date

1802

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1802

Mots clés matières