5E459
Archives départementales du Jura
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Autre instrument de recherche
Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Manquent, 1856, 1896, 1901 et 1906, voir l'exemplaire conservé dans le fonds de la Préfecture sous la cote 6 M 383, pour 1896-1906.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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