Enregistrement des adjudications, 1920-1928 ; échange de terrain entre la commune et M. Bailly, 1926 ; anticipation de terrain communal, 1901-1902. Plan de délimitation du chemin des Bourbouillons et d'un terrain communal, 1883.

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Archives communales déposées : CHARCIER

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Archives communales déposées : CHARCIER

Cote/Cotes extrêmes

5E397/

Date

1737-1954

Importance matérielle

0.7 ml

28 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)

Biens communaux

Enregistrement des adjudications, 1920-1928 ; échange de terrain entre la commune et M. Bailly, 1926 ; anticipation de terrain communal, 1901-1902. Plan de délimitation du chemin des Bourbouillons et d'un terrain communal, 1883.

Cote/Cotes extrêmes

5E397/23

Date

1883-1928

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charcier, commune

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