Ventes de matériaux de démolition, 1838 et 1885. Amodiations de terrains communaux, 1835-1885.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux Terres - Bois (série N)

Biens communaux

Ventes de matériaux de démolition, 1838 et 1885. Amodiations de terrains communaux, 1835-1885.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/85

Date

1835-1885

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