9 avril 1854 - 29 septembre 1878.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

9 avril 1854 - 29 septembre 1878.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/4

Date

1854-1878

Présentation du contenu

Fin du registre, trois arrêtés du maire, 1853-1859.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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