Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Baux communaux, 1647-1721. Baux des fours, 1703-1791. Amodiation faite à la commune d'une maison appartenant à Guillaume Gabilloz, pour y entreposer les foins et avoines ordonnés pour le magasin du Roi, 30 juillet 1689. Vente faite par les habitants de Vernantois aux époux Robin, du droit de regain dans un pré dit en l'hôpital, 1559. Vente par la communauté d'une vigne, 1656. Vente faite à la communauté par Anne Damelot et Jacques Lestiévant, d'un chemin dans les vignes en la perrière de Clairetant, 9 juin, 9 juillet et 6 septembre 1711. Cession par les habitants de Vernantois, au profit de Jean David et autres dudit lieu du regain d'un pré appartenant à la communauté dit sous le Defron, 15 juin 1521. Abandonnement de vigne en désert, située à la Roche, fait par Jean-Claude Lhoste Guillon au profit de la communauté de Vernantois, 30 décembre 1713. Procès pour usurpation de terrain communal Côte Mathieu, Grande de Presle, 1724. Usurpation de terrains communaux, 1783-1784. Marché fait entre les habitants de Vernantois et François Jouque de Lons-le-Saunier maître arpenteur par lequel celui-ci s'oblige d'arpenter leur territoire et de faire le livre, 23 mars 1710 ; procès entre la communauté et l'arpenteur François Jouque, 1712 et 1714. Marché pour l'acquisition d'un chargé de pierre de taille, 25 septembre 1672.

Cote/Cotes extrêmes

5E62/29

Date

1521-1791

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux