C.V.O. n°7 de Bréry au C.V.O. n°1.- Élargissement sur la commune de Mantry : actes de cession (copies, 1858-1859). Élargissement sur la commune de Bréry : arrêté de la Commission départementale, procès-verbal de la prise de possession des terrains, actes de cession de terrains, délibérations municipales (1879-1886). Alignement suite à l'écroulement d'un mur : pétitions, rapport de l'agent-voyer, arrêtés municipaux, procès-verbal de récolement (1883-1886).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

Petite voirie

C.V.O. n°7 de Bréry au C.V.O. n°1.- Élargissement sur la commune de Mantry : actes de cession (copies, 1858-1859). Élargissement sur la commune de Bréry : arrêté de la Commission départementale, procès-verbal de la prise de possession des terrains, actes de cession de terrains, délibérations municipales (1879-1886). Alignement suite à l'écroulement d'un mur : pétitions, rapport de l'agent-voyer, arrêtés municipaux, procès-verbal de récolement (1883-1886).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/233

Date

1858-1886

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