Archives communales déposées : PANNESSIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E400/

Date

1700-1948

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pannessières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1905. Dénombrement : tableaux, 1861 ; états récapitulatifs de la population, 1856-1896 ; classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires de la population, 1881-1896.

Cote/Cotes extrêmes

5E400/12

Date

1836-1905

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux