Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; publications de mariage an XI.

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3E/7497

Date

1793-1803

Présentation du contenu

Les registres concernant Seligney sont reliés avec ceux de Villers-Robert.

Commune réunie à celle de Villers-Robert du 20 octobre 1824 à 1871.

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton Mont-sous-Vaudrey.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux